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Marques déposées par Sylvain TOULLER
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VBA VIN BONACCORD
Marque expirée - Marque en non vigueur

VBA VIN BONACCORD
Sylvain TOULLER

Numéro de dépôt :
3698154
Date de dépôt :
13/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2019
VBA VIN BONACCORD de Sylvain TOULLER

Présentation de la marque VBA VIN BONACCORD

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2009 par Sylvain TOULLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VBA VIN BONACCORD »

Le déposant est Sylvain TOULLER domicilié(e) 12 rue de Coeuilly - 94350 - VILLIERS-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIN BONACCORD SAS domicilié(e) 16 rue de la Concorde - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VBA VIN BONACCORD est expirée depuis le 13 décembre 2019.

Sylvain TOULLER a également déposé les autres marques suivantes : T TACIT


Sylvain TOULLER - 12 rue de Coeuilly - 94350 - VILLIERS-SUR-MARNE - France


VIN BONACCORD SAS - 16 rue de la Concorde - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.